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Hebei Spirit :
peines d'emprisonnement pour le capitaine et le second-capitaine




Traduction libre par le Cdt Pizon d'un article paru dans Lloyd's List





       Après la rupture de la remorque et la dérive dans la tempête, la barge-grue Samsung N°1 est entrée en collision avec le pétrolier de 260.000 TPL Hebei Spirit, au mouillage et à pleine charge. La barge-grue a crevé trois citernes du pétrolier qui ont alors déversé plus de 10.500 tonnes de pétrole dans la mer, ce qui a pollué une vaste étendue de la côte ouest de la Corée et entraîné son plus grand désastre environnemental.

       La cour d'appel de Daejeon a condamné le capitaine Chawla à 18 mois de prison, et lui a infligé une amende de Won 20m après l'avoir jugé coupable sur deux charges relatives à la marée noire. La cour a estimé que le capitaine Chawla aurait dû battre en arrière toute pour faire chasser l'ancre afin d'éviter la collision avec la barge-grue Samsung N°1 partie à la dérive après avoir cassé sa remorque. La cour a précisé que le capitaine n'aurait pas dû inerter les citernes du pétrolier parce cela avait augmenté le débit de la fuite de pétrole alors que le risque explosif était faible. Elle a ajouté que l'Hebei Spirit aurait dû être ballasté de manière à créer une gite de 10 degrés, ce qui aurait évité la marée noire, et que le délai de trois heures et demie pris pour transférer le pétrole entre les citernes de cargaison était trop long.

       M. Chetan a été condamné à huit mois en prison et à une amende de Won10m après avoir été mis en cause par les trois juges de la cour d'appel qui ont estimé que M. Chetan aurait dû être plus vigilant et appeler le capitaine à 0550 heures. Ils ont également critiqué avec virulence M. Chetan pour avoir inerté les citernes de cargaison et pris trop de temps pour transférer le pétrole entre les citernes.

       Hebei Spirit Shipping, propriétaire du pétrolier immatriculé à Hong-Kong a été condamné à une amende de Won30m Dans ce qui pourrait être considéré comme une insulte supplémentaire, la cour d'appel a réduit les peines de prison pour deux des deux patrons de remorqueurs directement impliqués dans l'accident. L'un des patrons a vu sa peine d'emprisonnement réduite de 36 mois à 30 mois, et l'autre sa peine d'emprisonnement réduite 12 mois à huit mois. La cour également a confirmé l'amende de Won30m pour Samsung Heavy Industries, propriétaire de la barge-grue et des remorqueurs impliqués dans la collision. Le patron de la barge, endormi jusqu'à l'instant de la collision, acquitté à l'audience de juin, a été condamné à 18 mois de prison. Après que les juges aient rendu leur jugement, une centaine d'habitants de l'endroit touché par la marée noire ont applaudi à l'extérieur du tribunal. "Nous sommes satisfaits du verdict" a dit l'un d'entre eux à l'Agence France-presse. Ironiquement, le capitaine Chawla et M. Chetan ont été emprisonnés lors de la journée internationale des droits de l'homme.

       La communauté maritime internationale a fortement réagi le 10 décembre à l'annonce de la condamnation à la prison du capitaine et du second-capitaine du pétrolier Hebei Spirit par un tribunal sud-coréen suite à la pire pollution de ce pays causée par une marée noire.

       Bob Bishop, directeur général de V.Ships Shipmanagement, a déclaré que les verdicts de culpabilité et l'emprisonnement des deux hommes "étaient une complète parodie" et que dans un délai de deux semaines, un appel serait interjeté auprès de la cour suprême de la Corée du Sud. En attendant, le duo devra accomplir sa peine de prison. M. Bishop a dit que la compagnie continuerait à soutenir les deux hommes et leurs familles et que la compagnie faisait part de ses sentiments aux autorités coréennes, ajoutant que le Gouvernement Indien se préparait également à traiter cette question avec le gouvernement sud-coréen. M. Bishop a ajouté : "Le fait même que ces personnes aient été exhibées menottes aux mains en dehors du tribunal montre que la décision était destinée à calmer l'opinion publique coréenne". Pour M. Bishop, l'incarcération des deux hommes lors de la journée internationale des droits de l'homme était "l'indignité finale".

       Le secrétaire général du syndicat national des marins de l'Inde, Abdulgani Serang a déclaré au Lloyd's List : "Nous sommes vraiment furieux. Nous condamnons cette décision. C'est déloyal et injuste". M. Serang a attiré l'attention sur l'éventualité d'un contrecoup pour la Corée du Sud à la suite de l'emprisonnement du capitaine Jasprit Chawla et du second-capitaine Syam Chetan qui avaient été auparavant déclarés innocents lors d'une audience le 23 juin. Il a ajouté : "Il est tout à fait prévisible que les marins indiens refusent d'embarquer à bord de navires en partance pour la Corée du Sud. Les communautés des navigants et du transport maritime sont profondément choquées. Il faut s'attendre à des réactions en conséquence" M. Serang et ses collègues des syndicats ont entendu le verdict après une réunion aujourd'hui avec le consul-général sud-coréen. "cela nous a réellement tous ulcérés. Les bonnes relations entre l'Inde et la Corée du Sud ont été entamées par ce jugement".

       l'International Transport Workers Federation (ITF) a estimé que la décision était "incompréhensiblement vindicative". Stephen COTTON, coordinateur maritime d'ITF a déclaré : "Ce n'est pas de la justice. Ce n'est même pas quelque chose qui s'en rapproche. Ce que nous avons vu aujourd'hui est une recherche de bouc-émissaire, une criminalisation et un refus de considérer dans sa totalité l'étendue de la preuve, ce qui remet en cause la qualification du tribunal. Cette décision est incompréhensiblement vindicative et aura un impact sur tous les marins professionnels. Ce que nous pouvons promettre aujourd'hui est que ce n'est pas terminé. La campagne pour obtenir la libération de ces hommes s'amplifiera jusqu'à ce que soit enfin rendue la justice, dont l'absence était aveuglante aujourd'hui dans ce tribunal". L'enquête menée par les investigateurs coréens a été vigoureusement condamnée par les témoignages d'un expert comme étant orientée contre le pétrolier

       Ajoutant sa voix au choeur de la colère contre la sentence du tribunal, Guy Morel, secrétaire général d'Intermanager a déclaré : "Il est inacceptable que ces deux marins qualifiés aient été traités de cette façon. Ils se sont comportés professionnellement dans toute cette triste affaire et ont été transformés en boucs émissaires par la Corée du Sud. Ces marins ont suivi les procédures correctes et les vies concernées ont été protégées. mais, le résultat est qu'ils ont été injustement criminalisés. Nous croyons que la preuve relevée contre eux était altérée et déformée. Nous ferons campagne vigoureusement en leur nom pour renverser cette sentence injuste. »

       Intermanager n'est pas seul dans son point de vue. Un rapport établi pour le compte de l'armateur indique que "Toutes les parties concernées par l'Hebei Spirit sont naturellement très désappointées et partagent notre point de vue, estimant que les raisons données pour la sentence sont techniquement défectueuses, de même que les deux rapports du KMST (tribunal de sécurité maritime de la Corée)".

       Intertanko, association indépendante d'armateurs au pétrole a également exprimé sa déception : "du fait que les autorités coréennes ont reçu toutes les interventions des armateurs, exploitants et de l'industrie maritime en général ce qui semble être tombé dans des oreilles sourdes" a déclaré Peter SWIFT, directeur général d'Intertanko. Avant cette audience, Intertanko avait écrit au Président sud-coréen Lee Myung-bak, pour dire qu'il espérait que le tribunal "se rapprocherait d'une sentence juste et équitable".

       De même, Singapore Shipping Association a déclaré : "La SSA est très déçue par le jugement rendu par la cour d'appel en Corée sur le capitaine de l'Hebei Spirit. C'est en dépit de l'acquittement par leur Tribunal de première instance et des nombreuses protestations des associations de transport maritime international, y compris l'Asian Shipowners Forum et la Singapore Shipping Association. Ceci est une violation claire du principe déterminé par les directives de l'OMI sur le traitement équitable des marins en cas d'accident maritime.

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