Retour au menu
DOSSIER REGLEMENTATION
Dossier ISPS
(International Ship and Port
FacilitySecurity Code)
Dossier ISM
(International Safety Management)
Règlement International COLREG 72
(pour prévenir les abordages en mer)
International regulations COLREG 72
(for preventing collisions at sea)
Convention du travail maritime 2006
Maritime Labour Convention, 2006
Conférence en 2011 à Nantes sur la Convention du travail maritime en mouvement.
(décembre 2011)
OMI - 16ème session du sous-comité des marchandises dangereuses.
(décembre 2011)
Augmentation déraisonnable de la réglementation aux USA.
(décembre 2011)
OMI - 57ème session du Sous-comité de la sécurité de la navigation.
(juillet 2011)
OMI - 89ème session du comité de la sécurité
(mai 2011)
OMI - 88ème session du comité de la sécurité
(février 2011)
OMI - 56ème session du Sous-comité de la sécurité de la navigation.
(décembre 2010)
Amélioration de la stabilité après avarie des car-ferries suite au drame de l'Estonia
(décembre 2010)
OMI - 87ème session du comité de la sécurité
(septembre 2010)
Demande de modification de la réglementation du D.S.T. OUESSANT
(septembre 2010)
OMI - 14ème session du sous-comité de communication, recherche et sauvetage
(septembre 2010)
Analyse des règles pour l'étude du compartimentage et de la stabilité après avarie
(novembre 2009)
O.M.I. : 86ème session du comité de la sécurité
(novembre 2009)
O.M.I. : 59ème session du MEPC à Londres
(novembre 2009)
Précis de connaissances maritimes administratives
(juillet 2009)
IFSMA Draft Policy
(juillet 2009)
OMI - 85ème session du comité de la sécurité
(mars 2009)
Les enjeux sûreté d'un transporteur de passagers en France
(mars 2009)
Évolution de la réglementation technique internationale depuis l’accident de l’Erika
(janvier 2009)
Convention du travail maritime de 2006 : Élaboration de directives inspections
(janvier 2009)
SOLAS 2009 : règles de compartimentage et de stabilité des navires après avarie
(août 2008)
O.M.I : 54ème session du Sous-comité de la sécurité de la navigation
(juillet 2008)
O.M.I.: 84ème session du Marine Safety Committee
(mai 2008)
Les relations malaisées entre U.E. et IACS
(juin 2008)
Modification du balisage sur le DST d’Ouessant
(juin 2008)
Une étude britannique révèle des imperfections dans le code ISM
(juin 2008)
Extraits de la lettre 31 de l'ICS
(juin 2008)
Reconnaissance des brevets
(avril 2008)
DPA – CSO : Quid de la connaissance de la langue et du droit ?
(avril 2008)
Permis plaisance...
(avril 2008)
O.M.I. - NAV53 : partie technique électronique
(février 2008)
Sûreté maritime et portuaire - Table ronde : finalisation du dispositif Français
(février 2008)
Condition de nationalité
(novembre 2007)
I.S.P.S. : paperasse !!!
(novembre 2007)
O.M.I. : Participation au MEPC 56
(novembre 2007)
O.M.I.: 83ème session du Marine Safety Committee
(octobre 2007)
Proposition de l’Italie au sous-comité NAV 2007, visant à modifier le COLREG 1972
(juin 2007)
Guide des principes et des mesures qui s’appliquent aux migrants et aux réfugiés
(juin 2007)
O.M.I : 53ème session du Sous-comité de la sécurité de la navigation
(juillet 2007)
Noyé dans une mer de paperasse
(février 2007)
Voyage initiatique au coeur de l’O.M.I. - Participation au MEPC 54
(février 2007)
11ème session du sous-comité MSC-DSC 11 (marchandises dangereuses)
(décembre 2006)
O.M.I.: 82ème session du Marine Safety Committee
(décembre 2006)
Amendement au code de l’environnement
(décembre 2006)
L’Afcan et le RIF
(octobre 2006)
Les mots qui fâchent !!
(octobre 2006)
La Convention du Travail Maritime 2006 (B.I.T.)
(juin 2006)
Livre vert de l’Union Européenne sur la politique maritime
(juin 2006)
Le devenir de l’officier de la Marine Marchande et le RIF
(avril 2006)
Instrumentation des codes ISM et ISPS
(octobre 2005)
La Conférération des Associations de la Marine Marchande et le R.I.F.
(août 2005)
O.M.I.: 51ème session du Sous-comité de la sécurité de la navigation
(août 2005)
Réglementation pour la prévention de la pollution de l’air par les navires
(février 2005)
O.M.I.: 50ème session du Sous-comité de la sécurité de la navigation
(novembre 2004)
Evolution du rôle du commandant
(octobre 2004)
Communiqué de presse des US Coast Guards
(juillet 2004)
Création d’une Zone de Protection Écologique (ZPE) en Méditerranée
(janvier 2004)
Ports refuge
(janvier 2004)
Rapport Richemont
(octobre 2003)
Faut-il changer la Règle 19 ?
(avril 2003)
Avertissement pour la navigation en eaux américaines
(avril 2003)
Le pilotage et la directive C.E. sur les services portuaires
(octobre 2002)
Le Capitaine et la directive C.E. sur les services portuaires
(octobre 2002)
Les garde-côtes pointent-ils sous les garde-frontières?
(octobre 2002)
Directive Européenne : Installations de réception portuaires pour déchets de navires
(juillet 2002)
Directive Européenne : Exigences et procédures de manutention à bord des vraquiers
(juillet 2002)
O.M.I.: l’Organisation Maritime Internationale
(juillet 2002)
GOLOVA: l’accueil exemplaire dans un port Français
(avril 2002)
Où en est-on dans l’application des codes de sécurité internationaux
(janvier 2002)
Installations de déballastage - Journal Officiel
(octobre 2000)
Réglementation et sécurité maritime à bord des navires
(avril 2000)
Retour au menu
